Information juridique

Selon les conditions d'utilisation du 1^er juin 2021 de Youtube (un service qui est la propriété de Google qui est lui-même une filiale de la maison mère Alphabet Inc.) accessible à l'adresse suivante https://www.youtube.com/t/terms, ceux qui y placent du contenu ont accepté de manière éclairée, en conservant leur droit de propriété (droit d'auteur et/ou Copyright), d'accorder aux autres utilisateurs une licence permettant à tous de reproduire, diffuser, modifier, afficher ou exécuter ce contenu.

Extrait :

Votre contenu

Vous conservez tous les droits de propriété sur votre Contenu. Ce qui est à vous reste à vous.

Puis, plus loin :

Accord de licence aux autres utilisateurs

Vous concédez également à chaque utilisateur du Service une licence pour le monde entier, non exclusive et libre de droits permettant d'accéder à votre Contenu par le biais du Service, et d'utiliser ce Contenu (y compris le droit de le reproduire, le diffuser, le modifier, l'afficher ou l'exécuter) tel qu’autorisé par les fonctionnalités du Service.

De fait, puisque vous restez propriétaire de votre contenu et que vous accordez de manière éclairée une telle licence aux autres utilisateurs, les autres termes des conditions d'utilisations de Youtube ne s'appliquent pas. Il s'agit bien de votre droit de propriété sur lequel vous accordez une licence explicite et directe aux autres utilisateurs sans intermédiaire (telle que Youtube par exemple). Youtube n'étant ici qu'un vecteur de ces informations de licence via ses conditions d'utilisation.

Vous avez donc placé votre contenu sous une licence similaire et compatible avec la licence CC Zero : http://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.fr.

Arguments légaux complémentaires

Puisque ce contenu est diffusé gratuitement et qu'il peut être affiché sur tous les sites web, il n'y a aucun préjudice envers les auteurs de diffuser ce même contenu sur ce site web en en hébergeant localement une copie sur notre propre serveur. Au contraire, nous essayons de mettre en valeur le travail des auteurs et nous en faisons de fait la promotion. On peut donc considérer qu'il y a, dans les faits, une plus-value pour les auteurs concernés.

D'autre part, le contenu mis en avant ici relève de ce que nous considérons comme relevant d'un intérêt public prépondérant.

Vous avez la possibilité de nous contacter si vous avez des questions ou des objections à ce sujet.